Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site www.b-menuisier-ebeniste.fr (ci-après « le Site »).

En naviguant sur le Site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et les accepter sans réserve.


2. Éditeur du site

Le Site est édité par :

DENGERMA Bastien
Auto-entrepreneur
Enseigne : B MANUFACTURE
Adresse : 164 lieu-dit Melet, 46140 Sauzet, France
Téléphone : 06 58 10 74 09
E-mail : contact@bmanufacture.fr

SIREN : 822 662 219
SIRET : 822 662 219 00028


3. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Tous les frais liés à l’accès au Site (matériel, logiciels, connexion Internet) sont à la charge de l’utilisateur.

L’éditeur se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre l’accès au Site à tout moment, notamment pour des opérations de maintenance ou de mise à jour.


4. Contenu du site

Le Site a pour vocation de présenter l’activité de menuiserie / ébénisterie de B MANUFACTURE, ses prestations, ses réalisations et ses moyens de contact.

Les informations fournies sont données à titre indicatif et peuvent évoluer.
B MANUFACTURE ne garantit pas l’exactitude, la complétude ou l’actualité permanente des informations diffusées.


5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du Site (textes, images, photographies, logos, graphismes, structure, code…) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de B MANUFACTURE, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.


6. Responsabilité

L’éditeur ne saurait être tenu responsable :

  • des interruptions ou dysfonctionnements du Site,

  • des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site,

  • de l’utilisation faite par l’utilisateur des informations disponibles.

L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait du Site et de son contenu.


7. Données personnelles

Les données personnelles éventuellement collectées via les formulaires du Site sont utilisées uniquement dans le cadre des échanges entre l’utilisateur et B MANUFACTURE.

Aucune donnée n’est cédée ou vendue à des tiers.

Conformément à la réglementation en vigueur (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles, qu’il peut exercer en envoyant un e-mail à :
📧 contact@bmanufacture.fr


8. Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers.
B MANUFACTURE ne saurait être tenue responsable du contenu, du fonctionnement ou de la politique de confidentialité de ces sites.


9. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Date de la dernière mise à jour : 26/10/2026